PROPRIETE INTELLECTUELLE
Droits d'auteur
Toutes les informations sur ce site web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de la société Zelya et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins et notamment commerciale et industrielle est interdite.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright Zelya Energy, 2012, droits réservés. »
Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle
Certains éléments de création contenus dans le présent site, tels que (mention non exhaustive) des marques verbales et/ou graphique et/ou logos de la société, sont la propriété de la société Zelya.
Ces éléments sont soumis aux lois françaises et textes internationaux relatifs à la protection des droits d’auteur, copyright, marque, dessin ou modèle.
La mise en ligne du présent site n'implique pas licence d’utilisation des droits privatifs énumérés ci-dessus, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit et préalable de la société Zelya.
Liens hypertexte
La société Zelya autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.zelya.com. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
La société Zelya se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 4 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Le site www.zelya.com peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. La société Zelya n'assume aucune responsabilité quant au contenu, à la publicité, aux produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.
En cas de litige
Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes infos légales, sera soumis et porté devant les tribunaux de Paris, sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflits de lois. L'utilisation du site www.zelya.com ou www.zelya.fr ou tout sous site associé signifie votre accord express à l'application des présentes clauses juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de ces infos légales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces infos légales et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.